Cours de droit FSJES et FSJP : licence de Droit S1 à S4

La licence de Droit de la FSJP (ex-FSJES) module par module : d'abord le tronc commun, puis la filière droit privé ou droit public et son parcours. Chaque module est découpé en chapitres : le cours, des exercices corrigés, un résumé et un QCM, et le cours complet en PDF.

دروس الإجازة في القانون باللغة العربية: الجذع المشترك، ثم القانون الخاص والقانون العام، مع تمارين مصححة.

33 modules239 chapitres4 semestres sur 6

33 modules

Tronc commun · S1

Introduction à l'étude du droitIntroduction à l'étude du droit (S1) : règle de droit, sources du droit marocain, personnes et droits subjectifs. Programme commun avec la Licence FSJES.S1·8 chapitres·Cours de la Licence Éco-Gestion Introduction à l'étude du droit musulmanIntroduction au droit musulman (S1) : charia et fiqh, Coran, Sunna, ijmâ', qiyâs, rite malékite et place du fiqh dans le droit marocain.S1·7 chapitres Introduction à la science politiqueIntroduction à la science politique (S1) : pouvoir et légitimité, régimes, partis, groupes de pression, vote et opinion publique, exemples marocains.S1·7 chapitres Théorie générale du droit constitutionnelThéorie générale du droit constitutionnel (S1) : État, Constitution, contrôle de constitutionnalité, souveraineté et régimes politiques, Constitution de 2011.S1·7 chapitres

Tronc commun · S2

Droit pénal généralDroit pénal général (S2) : légalité, loi pénale dans le temps et l'espace, infraction, tentative, complicité, responsabilité, peines et loi 43-22.S2·7 chapitres Introduction aux relations internationalesIntroduction aux relations internationales (S2) : système international, théories, État et politique étrangère du Maroc, organisations et enjeux actuels.S2·7 chapitres L'organisation administrativeL'organisation administrative (S2) : centralisation, déconcentration, régionalisation avancée, collectivités territoriales, établissements publics, régulateurs.S2·7 chapitres Théorie générale des obligationsThéorie générale des obligations (S2, DOC) : sources, formation et nullité du contrat, inexécution, responsabilité délictuelle, quasi-contrats, prescription.S2·7 chapitres

Tronc commun · S3

Droit de la familleDroit de la famille (S3) : Code de la famille de 2004, mariage, divorce et chiqaq, garde et pension des enfants, filiation, kafala et successions.S3·7 chapitres Droit socialDroit social (S3) : Code du travail, contrat, durée et congés, licenciement et indemnités, syndicats et grève (loi 97-15), CNSS, AMO et protection sociale.S3·7 chapitres Finances publiquesFinances publiques (S3) : LOLF 130-13, loi de finances et principes budgétaires, impôts, dépenses, vote, exécution du budget et Cour des comptes.S3·7 chapitres L'action administrativeL'action administrative (S3) : légalité, police administrative, service public et gestion déléguée, actes et contrats administratifs, domaine public et agents.S3·7 chapitres

Tronc commun · S4

Contentieux administratifContentieux administratif (S4) : compétence, procédure, excès de pouvoir, responsabilité, contentieux fiscal, électoral et financier, exécution.S4·7 chapitres Droit foncierDroit foncier (S4) : statuts fonciers, immatriculation et titre foncier, inscriptions, propriété et copropriété, possession, chefaa, hypothèque.S4·7 chapitres Droits de l'homme et libertés publiquesDroits de l'homme et libertés publiques (S4) : fondements, protection internationale, Constitution de 2011, régimes des libertés, expression, associations.S4·7 chapitres Organisation judiciaireOrganisation judiciaire (S4, tronc commun) : principes, CSPJ et magistrats, tribunaux de première instance, juridictions spécialisées, cassation.S4·7 chapitres

Droit privé · S1

Sociologie du droitSociologie du droit (S1, droit privé) : fondateurs, pluralisme juridique, effectivité des lois, changement social, professions et règlement des conflits.S1·7 chapitres

Droit privé · S2

Droit commercial fondamentalDroit commercial fondamental (S2) : actes de commerce, commerçant, fonds de commerce et effets de commerce, traités dans le cours de la Licence FSJES.S2·10 chapitres·Cours de la Licence Éco-Gestion

Droit privé · S3

Droit pénal spécialDroit pénal spécial (S3, droit privé) : qualification, homicides, violences et loi 103-13, mœurs, vol, escroquerie, faux, corruption et blanchiment.S3·7 chapitres

Droit privé · S4

Droit des sociétésDroit des sociétés (S4) : contrat de société, personnalité morale, sociétés de personnes, SARL et SA. Programme commun avec la Licence FSJES.S4·8 chapitres·Cours de la Licence Éco-Gestion

Droit public · S1

Introduction à l'économie et à la gestionIntroduction à l'économie et à la gestion (Droit public, S1) : notions de base de l'économie et de l'entreprise, traitées dans les cours de la Licence FSJES.S1·10 chapitres·Cours de la Licence Éco-Gestion

Droit public · S2

Les grands systèmes constitutionnelsLes grands systèmes constitutionnels (S2, droit public) : Royaume-Uni, États-Unis, France, Allemagne, Espagne, Suisse, Chine, comparés au Maroc.S2·7 chapitres

Droit public · S3

Droit international publicDroit international public (S3, droit public) : traités et Convention de Vienne, coutume, État et immunités, droit de la mer, responsabilité et CIJ.S3·7 chapitres

Droit public · S4

Histoire des idées politiquesHistoire des idées politiques (S4, droit public) : Platon et Aristote, Augustin, Ibn Khaldoun, Machiavel, Bodin, contrat social, Montesquieu, Marx.S4·7 chapitres

الجذع المشترك · S1

النظرية العامة للقانون الدستوريالنظرية العامة للقانون الدستوري (S1): الدولة وأشكالها، وضع الدستور وتعديله، الرقابة على الدستورية، السيادة وفصل السلط، في ضوء دستور 2011.S1·7 chapitres مدخل إلى علم السياسةمدخل إلى علم السياسة (S1): السلطة والمشروعية، الأنظمة السياسية، الأحزاب وجماعات الضغط، السلوك الانتخابي والرأي العام، مع أمثلة مغربية.S1·7 chapitres مدخل لدراسة الشريعةمدخل لدراسة الشريعة (S1): الشريعة والفقه والحكم الشرعي، أدوار التشريع، القرآن والسنة، الإجماع والقياس، المقاصد، المذهب المالكي ومكانته في القانون المغربي.S1·7 chapitres مدخل لدراسة القانونمدخل لدراسة القانون (S1): مفهوم القانون وخصائصه وتقسيماته ومصادره في المغرب، تطبيقه وتفسيره، ثم نظرية الحق: أنواعه وأشخاصه ومصادره وإثباته.S1·7 chapitres

الجذع المشترك · S2

القانون الجنائي العامالقانون الجنائي العام (S2): مبدأ الشرعية، تطبيق القانون في الزمان والمكان، أركان الجريمة، المحاولة والمشاركة، المسؤولية والعقوبات.S2·7 chapitres النظرية العامة للالتزامات والعقودالنظرية العامة للالتزامات والعقود (S2): مصادر الالتزام، تكوين العقد وعيوب الرضى، البطلان، آثار العقد، المسؤولية التقصيرية والتقادم.S2·7 chapitres مدخل للعلاقات الدوليةمدخل للعلاقات الدولية (S2): موضوع العلم ومنهجه، تطور النظام الدولي، النظريات الكبرى، الدولة والقوة، المنظمات الدولية والقضايا المعاصرة.S2·7 chapitres

القانون الخاص · S1

علم الاجتماع القانونيعلم الاجتماع القانوني (S1): الرواد من ابن خلدون إلى دوركايم، التعددية القانونية، فعلية القانون، التغير الاجتماعي، المهن القانونية وحل النزاعات.S1·7 chapitres

القانون الخاص · S2

القانون التجاري الأساسيالقانون التجاري الأساسي (S2، القانون الخاص): الأعمال التجارية، التاجر، الأصل التجاري والكراء التجاري، الكمبيالة والسند لأمر والشيك.S2·7 chapitres

Suivre la licence de Droit semestre par semestre

La licence de Droit dure trois ans, soit six semestres. Elle s'enseignait dans les FSJES, qui se séparent en deux facultés : la FSJP (faculté des sciences juridiques et politiques) reprend le droit, la FEG l'économie et la gestion. Les premiers semestres forment un tronc commun, qui pose les bases du droit privé et du droit public. L'étudiant choisit ensuite sa filière, droit privé ou droit public, puis un parcours : affaires et finance, métiers de la justice, études politiques et internationales, science politique, géopolitique. Le droit s'enseigne en français et en arabe, avec des filières propres à chaque langue. Filières couvertes ici : Droit privé, Droit public, Droit privé (arabe). Chaque module est rangé à sa place et découpé en chapitres : le cours expliqué, puis des exercices avec leur corrigé détaillé, et le module entier en PDF. Tout est gratuit et sans inscription.

Quelques matières de la licence de Droit s'enseignent aussi en licence d'économie et gestion (FEG, ex-FSJES) (introduction à l'étude du droit, droit commercial fondamental, droit des sociétés, introduction à l'économie et à la gestion). Pour elles, le site n'a qu'un seul cours, celui de la Licence Éco-Gestion, et la carte du module y mène directement.