Rappel : cessions d'immobilisations et régularisations
3.1 Les trois étapes d'une cession
$$\text{Résultat de cession} = \text{Prix de cession HT} - VNA$$
| Étape | Écriture |
|---|---|
| 1. Amortissement complémentaire | 6193 ➜ 28xx |
| 2. Produit de cession | 5141/3481 ➜ 7513 (PCEAC) + 4455 (TVA) |
| 3. Sortie du bien | 28xx + 6513 (VNA) ➜ 2xxx |
3.2 Les quatre régularisations de charges et produits
| Situation | Compte | Effet |
|---|---|---|
| Charge à payer | 44x7 (dette) | Augmente la charge |
| Charge constatée d'avance | 3491 (actif) | Diminue la charge |
| Produit à recevoir | 34x7 (créance) | Augmente le produit |
| Produit constaté d'avance | 4491 (dette) | Diminue le produit |
Toutes ces écritures sont contre-passées à l'ouverture de l'exercice suivant.
Exercice 1 — (rappel)
Question — Un matériel acquis pour 240 000 DH, amorti à hauteur de 168 000 DH au 01/01/N, est cédé le 30/06/N pour 90 000 DH HT (taux d'amortissement 10 %). Calculez le résultat de cession.
Voir le corrigé
Amortissement complémentaire (6 mois) $= 240\,000 \times 10\% \times 6/12 = 12\,000$ DH ➜ cumul $= 168\,000 + 12\,000 = 180\,000$ DH ➜ $VNA = 240\,000 - 180\,000 = 60\,000$ DH.
$$\text{Résultat de cession} = 90\,000 - 60\,000 = +30\,000 \text{ DH (plus-value non courante)}$$
Exercice 2 — Quatre régularisations au 31/12/N
(Montants HT, TVA ignorée.)
- Un loyer de 36 000 DH couvrant la période du 1ᵉʳ octobre N au 30 septembre N+1 a été payé et comptabilisé en charges le 1ᵉʳ octobre.
- Un prêt de 100 000 DH accordé le 1ᵉʳ juillet N au taux de 6 % : les intérêts seront encaissés le 30 juin N+1.
- La facture d'électricité de décembre (4 500 DH) n'est pas encore parvenue.
- Un client a payé le 1ᵉʳ décembre N un abonnement de 12 000 DH couvrant 12 mois, comptabilisé en produits.
Calculez chaque régularisation et indiquez son effet sur le résultat de N.
Voir le corrigé
| Opération | Nature | Calcul | Écriture | Effet sur le résultat |
|---|---|---|---|---|
| 1. Loyer | Charge constatée d'avance | $36\,000 \times 9/12 = 27\,000$ | 3491 / 6131 | +27 000 |
| 2. Intérêts | Produit à recevoir | $100\,000 \times 6\% \times 6/12 = 3\,000$ | 34x7 / 7381 | +3 000 |
| 3. Électricité | Charge à payer (FNP) | 4 500 | 6125 / 4417 | −4 500 |
| 4. Abonnement | Produit constaté d'avance | $12\,000 \times 11/12 = 11\,000$ | 712x / 4491 | −11 000 |
Effet net sur le résultat de N : $27\,000 + 3\,000 - 4\,500 - 11\,000 = +14\,500$ DH.
L'essentiel — Cessions et régularisations
- Cession en trois écritures : dotation complémentaire jusqu'à la date de cession ; prix au crédit du 7513 (et TVA le cas échéant) ; sortie du bien (débit 28xx + 6513 VNA, crédit 2xxx).
- $\text{Résultat de cession} = \text{prix de cession HT} - VNA$.
- Charge à payer (44x7) : augmente la charge ; charge constatée d'avance (3491) : la diminue.
- Produit à recevoir (34x7) : augmente le produit ; produit constaté d'avance (4491) : le diminue.
- Ces régularisations sont contre-passées à l'ouverture de l'exercice suivant.