Les titres et valeurs mobilières

Objectifs du chapitre — À la fin de ce chapitre, vous saurez :

• classer les titres détenus par une entreprise selon le CGNC ;
• comptabiliser l'acquisition, les revenus et les frais ;
• calculer le coût des titres cédés par la méthode du coût moyen pondéré ;
• comptabiliser les cessions de titres de placement et de participation ;
• évaluer les titres à l'inventaire et constituer les provisions.

6.1 Le classement des titres

Catégorie	Définition	Compte
Titres de participation	Titres dont la possession durable est utile à l'activité : ils permettent d'exercer une influence ou un contrôle sur la société émettrice	2510 Titres de participation
Autres titres immobilisés	Titres détenus durablement pour leur rentabilité, sans intention de contrôle	258 Autres titres immobilisés
Titres et valeurs de placement (TVP)	Titres acquis pour réaliser un gain à court terme ou placer une trésorerie disponible (actions, obligations, parts d'OPCVM)	3500 Titres et valeurs de placement (3501 actions, 3504 obligations…)

Le classement dépend de l'intention de l'entreprise au moment de l'acquisition ; il détermine les comptes de cession, de revenus et le mode d'évaluation.

6.2 L'acquisition

Les titres sont enregistrés à leur coût d'acquisition, c'est-à-dire leur prix d'achat. Les frais d'acquisition (commissions, courtages) sont en principe comptabilisés en charges de l'exercice (6147 Services bancaires).

Titres	Débit	Crédit
Titres de participation	2510	5141
TVP	3500	5141
Frais d'acquisition	6147 Services bancaires	5141

Les titres non libérés (actions souscrites dont une partie reste à verser) sont inscrits pour leur valeur totale, avec au passif une dette pour les versements restant à effectuer.

6.3 Les revenus des titres

Revenu	Compte
Dividendes des titres de participation et autres titres immobilisés	7321 Produits des titres de participation et des autres titres immobilisés
Dividendes et revenus des TVP	7384 Revenus des titres et valeurs de placement
Intérêts des obligations et placements	7381 Intérêts et produits assimilés

À la clôture, les intérêts courus non encore encaissés sur des obligations sont rattachés à l'exercice : D 3493 Intérêts courus et non échus à percevoir / C 7381.

6.4 La cession et le coût moyen pondéré

Lorsqu'une entreprise a acheté des titres identiques à des prix différents, le coût des titres cédés est déterminé par le coût moyen unitaire pondéré (CMUP) :

$$\text{CMUP} = \frac{\text{Coût total des titres détenus}}{\text{Nombre de titres détenus}}$$

Cession de TVP : le CGNC enregistre le résultat net de la cession, en produits ou charges financiers :

Situation	Débit	Crédit
Plus-value	5141 (prix de cession)	3500 (coût des titres cédés) ; 7385 Produits nets sur cessions de titres et valeurs de placement
Moins-value	5141 (prix) ; 6385 Charges nettes sur cessions de titres et valeurs de placement	3500 (coût)

Cession de titres de participation : comme pour une immobilisation, en non courant : D 6514 Valeurs nettes d'amortissements des immobilisations financières cédées / C 2510 (coût) ; D 5141 / C 7514 Produits des cessions des immobilisations financières (prix).

Les provisions constituées sur les titres cédés sont reprises.

6.5 L'évaluation à l'inventaire

À la clôture, on compare le coût d'entrée à la valeur d'inventaire :

• TVP cotés : cours moyen du dernier mois de l'exercice ; TVP non cotés : valeur probable de négociation ;
• titres de participation : valeur d'usage, appréciée selon l'actif net de la société, sa rentabilité, ses perspectives, le cours de bourse et l'utilité des titres pour l'entreprise.

Par prudence, les moins-values latentes sont provisionnées (ligne par ligne), les plus-values latentes ne sont pas comptabilisées et ne peuvent compenser les moins-values d'autres titres :

Titres	Dotation	Provision	Reprise
TVP	6394 Dotations aux provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement	3950	7394
Titres de participation	6392 Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières	2951	7392

6.6 Exemple d'estimation de la valeur d'usage

Une entreprise détient 30 % d'une société non cotée, acquis pour 2 000 000 DH. Pour estimer la valeur d'usage à la clôture, elle combine plusieurs approches :

• actif net corrigé de la société : 6 000 000 DH, soit une quote-part de $30\,\% \times 6\,000\,000 = 1\,800\,000$ DH ;
• valeur de rendement : bénéfice moyen de 700 000 DH capitalisé au taux de 12 %, soit $700\,000 / 0{,}12 \approx 5\,833\,333$ DH, soit une quote-part d'environ 1 750 000 DH ;
• utilité stratégique : la société est un fournisseur clé, ce qui peut justifier de retenir la valeur la plus élevée.

Si l'entreprise retient une valeur d'usage de 1 800 000 DH, elle constitue une provision de 200 000 DH (6392 / 2951). L'ETIC précise la méthode d'évaluation retenue, qui doit être appliquée de façon permanente.

6.7 Méthode : traiter les opérations sur titres

1. Classer les titres selon l'intention (participation, immobilisés, placement).
2. Enregistrer l'achat au prix d'achat ; frais en charges.
3. Suivre le CMUP après chaque achat ; l'utiliser pour chaque cession.
4. Enregistrer les cessions (net en 7385/6385 pour les TVP ; 6514/7514 pour les participations) et les revenus (7321, 7384, 7381).
5. À l'inventaire : comparer coût et valeur d'inventaire titre par titre ; doter, ajuster ou reprendre les provisions.

Les pièges à éviter

• Inclure les frais d'acquisition dans le coût des titres alors que le cours les traite en charges.
• Utiliser le prix d'achat du dernier lot au lieu du CMUP.
• Compenser une moins-value latente par une plus-value latente d'un autre titre.
• Enregistrer la cession de TVP comme une cession d'immobilisation (en non courant).
• Oublier la reprise de provision sur les titres cédés.