Les contrats à long terme
7.1 Les deux méthodes
| Méthode | Principe | Traitement CGNC |
|---|---|---|
| À l'achèvement | Le résultat n'est constaté qu'à la livraison du bien ou service | Méthode de référence (principe de prudence) |
| À l'avancement | Le chiffre d'affaires et le résultat sont constatés au fur et à mesure de l'avancement | Tolérée si l'estimation du résultat final et du degré d'avancement est fiable |
$$\text{Degré d'avancement} = \frac{\text{Coûts engagés à la date d'arrêté}}{\text{Coûts totaux estimés du contrat}}$$
7.2 Le traitement selon la méthode à l'achèvement
Tant que le contrat n'est pas livré, les coûts engagés restent stockés (production en cours) et aucun profit n'est reconnu. En revanche, si le contrat s'annonce déficitaire, une provision pour perte à terminaison doit être constituée immédiatement (principe de prudence), quelle que soit la méthode retenue.
7.3 Le traitement selon la méthode à l'avancement
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 3427 | Clients – Factures à établir | X | |
| 712x | Ventes de biens et services produits | X |
(pour la quote-part du chiffre d'affaires correspondant à l'avancement du contrat)
Exercice 1
Question — Une entreprise de BTP exécute un contrat de 3 000 000 DH HT. Au 31/12/N, les coûts engagés s'élèvent à 1 200 000 DH sur un coût total estimé de 2 400 000 DH. L'entreprise retient la méthode à l'avancement. Calculez le chiffre d'affaires à comptabiliser au titre de N.
Voir le corrigé
$$\text{Degré d'avancement} = \frac{1\,200\,000}{2\,400\,000} = 50\%$$
$$\text{CA à comptabiliser} = 3\,000\,000 \times 50\% = 1\,500\,000 \text{ DH}$$
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 3427 | Clients – Factures à établir | 1 500 000 | |
| 7121 | Ventes de biens produits au Maroc | 1 500 000 |
Le résultat correspondant $= 1\,500\,000 - 1\,200\,000 = 300\,000$ DH est ainsi étalé sur la durée du chantier, au lieu d'être reconnu en une seule fois à la livraison.
Exercice 2 — Achèvement ou avancement sur deux exercices
Un contrat de 2 000 000 DH HT, pour un coût total estimé à 1 600 000 DH, s'étale sur N et N+1. Coûts engagés : 640 000 DH en N et 960 000 DH en N+1.
- Calculez le CA et le résultat de chaque exercice selon la méthode à l'avancement.
- Même question selon la méthode à l'achèvement.
- Si le coût total estimé passait à 2 200 000 DH, que faudrait-il faire dès N ?
Voir le corrigé
1) Avancement N $= 640\,000 / 1\,600\,000 = 40\%$ ; CA N $= 800\,000$ ; résultat N $= 160\,000$. En N+1 : CA $= 1\,200\,000$ ; résultat $= 1\,200\,000 - 960\,000 = 240\,000$.
2) À l'achèvement : en N, CA nul, les 640 000 DH restent en en-cours, résultat nul ; en N+1, CA $= 2\,000\,000$, résultat $= 400\,000$.
3) Le contrat devient déficitaire de $2\,000\,000 - 2\,200\,000 = -200\,000$ DH : il faut constituer dès N une provision pour perte à terminaison de 200 000 DH (prudence).
L'essentiel — Contrats à long terme
- Méthode à l'achèvement (référence du CGNC, prudente) : résultat constaté à la livraison ; entre-temps les coûts restent en en-cours.
- Méthode à l'avancement (admise si les estimations sont fiables) : CA et résultat constatés au fur et à mesure.
- $\text{Degré d'avancement} = \dfrac{\text{coûts engagés}}{\text{coûts totaux estimés}}$ ; CA de l'exercice $= \text{prix du contrat} \times \text{avancement cumulé} - \text{CA déjà constaté}$.
- Écriture à l'avancement : débit 3427 Clients, factures à établir ; crédit 712x.
- Contrat déficitaire : provision pour perte à terminaison immédiate, quelle que soit la méthode.