Provisions pour dépréciation des créances clients
Introduction
Certains clients risquent de ne pas payer leurs dettes (difficultés financières, litige, faillite). Par prudence, l'entreprise doit constater cette perte probable par une provision pour dépréciation.
I. Les étapes
1. Le reclassement des créances douteuses
Une créance dont le recouvrement devient incertain est transférée du compte 3421 au compte 3424 Clients douteux ou litigieux, pour son montant TTC :
| Compte débité | Compte crédité | Montant |
|---|---|---|
| 3424 Clients douteux ou litigieux | 3421 Clients | Créance TTC |
2. La constitution de la provision
La provision est calculée sur le montant hors taxes (la TVA pourra être récupérée en cas de perte définitive) :
$$\text{Provision} = \text{créance HT} \times \text{pourcentage de perte probable}$$
| Compte débité | Compte crédité |
|---|---|
| 6196 D.E. aux provisions pour dépréciation de l'actif circulant | 3942 Provisions pour dépréciation des clients et comptes rattachés |
II. L'ajustement de la provision (exercices suivants)
À chaque clôture, on compare la provision nécessaire à la provision existante :
| Situation | Écriture |
|---|---|
| Provision nécessaire > existante | Dotation complémentaire : 6196 / 3942 |
| Provision nécessaire < existante | Reprise : 3942 / 7196 Reprises sur provisions pour dépréciation de l'actif circulant |
III. Les règlements et les pertes définitives
1. Règlement (partiel ou total)
| Compte débité | Compte crédité |
|---|---|
| 5141 Banques (ou 5161 Caisse) | 3424 Clients douteux ou litigieux |
2. Créance irrécouvrable (perte définitive)
Le solde non recouvrable est une perte :
| Compte débité | Compte crédité | Montant |
|---|---|---|
| 6182 Pertes sur créances irrécouvrables | Montant HT | |
| 4455 État, TVA facturée | TVA correspondante | |
| 3424 Clients douteux ou litigieux | Montant TTC |
Puis la provision devenue sans objet est reprise :
| Compte débité | Compte crédité |
|---|---|
| 3942 Provisions pour dépréciation des clients… | 7196 Reprises sur provisions pour dépréciation de l'actif circulant |
IV. L'état des créances douteuses
On présente les calculs dans un tableau :
| Client | Créance TTC | Créance HT | Règlements | Reste HT | % perte | Provision nécessaire | Provision existante | Dotation | Reprise |
|---|
$$\text{Créance HT} = \frac{\text{créance TTC}}{1{,}2} \quad (\text{TVA à } 20\%)$$
Exercice 1 — Constitution (données fictives, TVA 20 %)
Au 31/12/2023, le client Salmi doit 36 000 DH TTC ; il est en difficulté. On estime la perte probable à 40 %.
- Passez l'écriture de reclassement.
- Calculez la provision et passez l'écriture.
Voir le corrigé
- Reclassement :
| Compte débité | Compte crédité | Montant |
|---|---|---|
| 3424 Clients douteux ou litigieux | 3421 Clients | 36 000 |
- Créance HT $= \frac{36\,000}{1{,}2} = 30\,000$ DH ; provision $= 30\,000 \times 40\% = 12\,000$ DH.
| Compte débité | Compte crédité | Montant |
|---|---|---|
| 6196 D.E. aux provisions pour dépréciation de l'actif circulant | 3942 Provisions pour dépréciation des clients… | 12 000 |
Exercice 2 — Ajustement et perte définitive (suite)
En 2024, le client Salmi verse 12 000 DH (déjà enregistrés au crédit du compte 3424). Au 31/12/2024 :
- cas A : on estime la perte probable à 60 % de la créance restante ;
- cas B : le client est déclaré insolvable (le reste est irrécouvrable).
Traitez les deux cas.
Voir le corrigé
Reste TTC $= 36\,000 - 12\,000 = 24\,000$ DH ; reste HT $= 20\,000$ DH ; provision existante $= 12\,000$ DH.
Cas A : provision nécessaire $= 20\,000 \times 60\% = 12\,000$ DH = existante → aucune écriture.
Cas B : perte définitive :
| Compte débité | Compte crédité | Montant |
|---|---|---|
| 6182 Pertes sur créances irrécouvrables | 20 000 | |
| 4455 État, TVA facturée | 4 000 | |
| 3424 Clients douteux ou litigieux | 24 000 | |
| 3942 Provisions pour dépréciation des clients… | 7196 Reprises sur provisions pour dépréciation de l'actif circulant | 12 000 |
L'essentiel — Provisions clients
- Reclassement (TTC) : 3424 / 3421.
- Provision (sur le HT) : 6196 / 3942 ; créance HT $= \frac{TTC}{1{,}2}$.
- Ajustement : nécessaire > existante → dotation 6196 / 3942 ; nécessaire < existante → reprise 3942 / 7196.
- Règlement : 5141 / 3424.
- Perte définitive : 6182 (HT) + 4455 (TVA) / 3424 (TTC), puis reprise de la provision 3942 / 7196.