Amortissements : dotations, écritures et cessions
Introduction
Chaque année, l'annuité d'amortissement est enregistrée en charge (dotation). Lorsqu'une immobilisation est cédée, il faut la sortir du patrimoine et constater le résultat de la cession.
I. L'écriture de la dotation
| Débit | Crédit | Montant |
|---|---|---|
| 619x Dotations d'exploitation aux amortissements | Annuité | |
| 28xx Amortissements de … | Annuité |
Correspondance des comptes :
| Immobilisation | Dotation | Amortissement |
|---|---|---|
| Frais préliminaires (2111) | 6191 D.E.A. de l'immobilisation en non-valeurs | 2811 |
| Brevets, logiciels (22xx) | 6192 D.E.A. des immobilisations incorporelles | 282x |
| Constructions (232x) | 6193 D.E.A. des immobilisations corporelles | 2832 |
| Installations techniques, matériel et outillage (233x) | 6193 | 2833 |
| Matériel de transport (2340) | 6193 | 2834 |
| Mobilier, matériel de bureau et aménagements (235x) | 6193 | 2835 |
Exemple : dotation de 20 000 DH sur une machine :
| Compte débité | Compte crédité | Montant |
|---|---|---|
| 6193 D.E.A. des immobilisations corporelles | 2833 Amortissements des ITMO | 20 000 |
La dotation est une charge calculée : elle diminue le résultat sans sortie d'argent.
II. La cession d'une immobilisation
Étape 1 — Dotation complémentaire
On constate l'amortissement de l'exercice jusqu'à la date de cession (prorata temporis).
Étape 2 — Sortie de l'immobilisation (annulation)
| Débit | Crédit | Montant |
|---|---|---|
| 28xx Amortissements (cumul) | Cumul à la date de cession | |
| 6513 VNA des immobilisations corporelles cédées | VNA | |
| 23xx Immobilisation | VO |
Étape 3 — Prix de cession
Si le prix n'a pas encore été enregistré (encaissement ou créance) :
| Débit | Crédit | Montant |
|---|---|---|
| 5141 Banques (ou 3481 Créances sur cessions d'immobilisations) | Prix de cession | |
| 7513 Produits des cessions des immobilisations corporelles | Prix de cession |
Le résultat de cession
$$\text{Résultat de cession} = \text{prix de cession} - VNA$$
- Positif : plus-value ; négatif : moins-value.
- Il figure dans le résultat non courant (7513 et 6513).
Cas de la mise au rebut
Si le bien est détruit ou jeté sans prix : on passe seulement l'étape 2 ; la VNA est une perte (6513).
Exercice 1 — Cession (données fictives)
Un matériel de transport acquis le 1ᵉʳ janvier 2021 pour 300 000 DH HT, amorti en linéaire au taux de 20 %, est cédé le 30 septembre 2024 pour 110 000 DH par chèque (encaissement déjà enregistré au crédit du compte 7513). Clôture le 31/12.
- Calculez la dotation 2024 et le cumul à la date de cession.
- Calculez la VNA et le résultat de cession.
- Passez les écritures nécessaires au 31/12/2024.
Voir le corrigé
- Annuité $= 300\,000 \times 20\% = 60\,000$ DH. Dotation 2024 (9 mois) $= 60\,000 \times \frac{9}{12} = 45\,000$ DH. Cumul $= 60\,000 \times 3 + 45\,000 = 225\,000$ DH (2021, 2022, 2023 + 9 mois de 2024).
- $VNA = 300\,000 - 225\,000 = 75\,000$ DH ; résultat $= 110\,000 - 75\,000 = +35\,000$ DH (plus-value).
- Écritures :
| Compte débité | Compte crédité | Montant |
|---|---|---|
| 6193 D.E.A. des immobilisations corporelles | 2834 Amortissements du matériel de transport | 45 000 |
| 2834 Amortissements du matériel de transport | 2340 Matériel de transport | 225 000 |
| 6513 VNA des immobilisations corporelles cédées | 2340 Matériel de transport | 75 000 |
(La dernière écriture solde le compte 2340 : $225\,000 + 75\,000 = 300\,000$.)
Exercice 2 — Mise au rebut
Un ordinateur de VO 24 000 DH, amorti à 80 %, est mis au rebut. Passez l'écriture de sortie et indiquez l'effet sur le résultat.
Voir le corrigé
Cumul $= 24\,000 \times 80\% = 19\,200$ DH ; $VNA = 4\,800$ DH.
| Compte débité | Compte crédité | Montant |
|---|---|---|
| 2835 Amortissements du mobilier, matériel de bureau… | 2355 Matériel informatique | 19 200 |
| 6513 VNA des immobilisations corporelles cédées | 2355 Matériel informatique | 4 800 |
Effet : une charge non courante de 4 800 DH (perte), sans produit.
L'essentiel — Dotations et cessions
- Dotation : 619x (charge) / 28xx (amortissement). Corporelles : 6193 ; incorporelles : 6192 ; non-valeurs : 6191.
- Amortissements : 2832 constructions, 2833 ITMO, 2834 matériel de transport, 2835 mobilier et matériel de bureau.
- Cession : 1) dotation complémentaire jusqu'à la cession ; 2) sortie : 28xx + 6513 / 23xx ; 3) prix : 5141 ou 3481 / 7513.
- Résultat de cession = prix de cession − VNA (plus-value ou moins-value, non courant).
- Rebut : sortie seulement ; la VNA est une perte.