Provisions des titres (TP et TVP)
Introduction
Les entreprises détiennent des titres (actions, obligations) soit pour exercer une influence durable (titres de participation), soit pour réaliser un placement à court terme (titres et valeurs de placement). Si leur valeur baisse, le principe de prudence impose de constater une provision.
I. Les deux catégories de titres
| Titres de participation (TP) | Titres et valeurs de placement (TVP) | |
|---|---|---|
| Objectif | Influence ou contrôle durable sur une autre société | Placement, gain à court terme |
| Compte | 2510 Titres de participation | 350x Titres et valeurs de placement |
| Classement au bilan | Actif immobilisé (immobilisations financières) | Actif circulant |
| Valeur d'inventaire | Valeur d'usage (utilité pour l'entreprise) | Cours moyen du dernier mois (titres cotés) |
II. Le principe de la provision
À l'inventaire, on compare pour chaque catégorie de titres :
- la valeur d'entrée (coût d'acquisition) ;
- la valeur d'inventaire (valeur actuelle).
$$\text{Provision nécessaire} = \text{valeur d'entrée} - \text{valeur d'inventaire} \quad (\text{si négative : moins-value latente})$$
- Moins-value latente → provision ;
- Plus-value latente → non comptabilisée (prudence), et pas de compensation entre plus-values et moins-values de titres différents.
III. Les écritures
Titres de participation
| Opération | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| Dotation | 6392 Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières | 2951 Provisions pour dépréciation des titres de participation |
| Reprise | 2951 | 7392 Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations financières |
Titres et valeurs de placement
| Opération | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| Dotation | 6394 Dotations aux provisions pour dépréciation des TVP | 3950 Provisions pour dépréciation des TVP |
| Reprise | 3950 | 7394 Reprises sur provisions pour dépréciation des TVP |
IV. L'ajustement
Chaque année : provision nécessaire − provision existante :
- positive → dotation complémentaire ;
- négative → reprise.
V. La cession des titres
Cession de TVP
Le résultat de cession est enregistré en produits ou charges financiers :
| Cas | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| Plus-value | 5141 (prix de cession) | 350x (prix d'achat) + 7385 Produits nets sur cessions de TVP |
| Moins-value | 5141 (prix) + 6385 Charges nettes sur cessions de TVP | 350x (prix d'achat) |
Puis on reprend la provision éventuellement constituée sur les titres cédés : 3950 / 7394.
Cession de TP
Elle suit la logique des immobilisations : 7514 Produits des cessions des immobilisations financières et 6514 VNA des immobilisations financières cédées ; la provision sur les titres cédés est reprise (2951 / 7392).
Exercice 1 — Provision sur TVP (données fictives)
Au 31/12/2024, l'entreprise détient :
| Titre | Nombre | Prix d'achat unitaire | Cours moyen de décembre |
|---|---|---|---|
| Actions A | 200 | 450 | 400 |
| Actions B | 100 | 300 | 340 |
- Calculez la provision nécessaire.
- Passez l'écriture.
Voir le corrigé
- A : $200 \times (450 - 400) = 10\,000$ DH de moins-value → provision de 10 000 DH. B : $100 \times (340 - 300) = 4\,000$ DH de plus-value → non comptabilisée, pas de compensation. Provision nécessaire $= 10\,000$ DH.
- Écriture :
| Compte débité | Compte crédité | Montant |
|---|---|---|
| 6394 Dotations aux provisions pour dépréciation des TVP | 3950 Provisions pour dépréciation des TVP | 10 000 |
Exercice 2 — Cession de TVP (suite)
En mars 2025, les 200 actions A sont vendues à 420 DH l'unité, par banque (frais négligés).
- Calculez le résultat de cession.
- Passez les écritures de cession et de reprise de la provision.
Voir le corrigé
- Prix de cession $= 200 \times 420 = 84\,000$ DH ; prix d'achat $= 90\,000$ DH ; moins-value $= 6\,000$ DH.
- Écritures :
| Compte débité | Compte crédité | Montant |
|---|---|---|
| 5141 Banques | 84 000 | |
| 6385 Charges nettes sur cessions de TVP | 6 000 | |
| 3500 Titres et valeurs de placement | 90 000 | |
| 3950 Provisions pour dépréciation des TVP | 7394 Reprises sur provisions pour dépréciation des TVP | 10 000 |
Exercice 3 — Titres de participation
L'entreprise détient 1 000 TP acquis à 150 DH. Leur valeur d'usage est de 130 DH en 2024 (provision constituée) et de 140 DH en 2025. Calculez et enregistrez l'ajustement en 2025.
Voir le corrigé
Provision 2024 $= 1\,000 \times (150 - 130) = 20\,000$ DH. Provision nécessaire 2025 $= 1\,000 \times (150 - 140) = 10\,000$ DH. Reprise de 10 000 DH :
| Compte débité | Compte crédité | Montant |
|---|---|---|
| 2951 Provisions pour dépréciation des TP | 7392 Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations financières | 10 000 |
L'essentiel — Provisions sur titres
- TP (2510) : influence durable ; actif immobilisé ; valeur d'usage.
- TVP (350x) : placement ; actif circulant ; cours moyen du dernier mois.
- Provision = valeur d'entrée − valeur d'inventaire (si moins-value) ; plus-values latentes non constatées, pas de compensation.
- TP : dotation 6392 / 2951 ; reprise 2951 / 7392.
- TVP : dotation 6394 / 3950 ; reprise 3950 / 7394.
- Cession de TVP : plus-value → 7385 ; moins-value → 6385 ; puis reprise de la provision.
- Cession de TP : 7514 et 6514.