Les emprunts obligataires
7.1 Définition
Un emprunt obligataire est un emprunt divisé en une multitude de titres (obligations), souscrits par de nombreux prêteurs (obligataires), généralement réservé aux SA répondant à certaines conditions.
7.2 Les paramètres d'une émission d'obligations
| Paramètre | Définition |
|---|---|
| Valeur nominale (VN) | Base de calcul des intérêts |
| Prix d'émission | Prix payé par le souscripteur (peut être inférieur à la VN → prime d'émission) |
| Prix de remboursement | Montant remboursé à l'échéance (peut être supérieur à la VN → prime de remboursement) |
| Taux d'intérêt nominal | Taux appliqué à la valeur nominale pour calculer le coupon annuel |
$$\text{Prime de remboursement totale} = \text{Nombre d'obligations} \times (\text{Prix de remboursement} - \text{Prix d'émission})$$
7.3 Écriture à l'émission
| Compte | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| 5141 Banque | Prix d'émission total encaissé | |
| 2130 Primes de remboursement des obligations | Prime totale | |
| 1410 Emprunts obligataires | Prix de remboursement total (valeur de remboursement) |
7.4 Le paiement du coupon annuel
$$\text{Coupon annuel} = \text{Valeur nominale totale} \times \text{Taux d'intérêt nominal}$$
| Compte | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| 6311 Intérêts des emprunts et dettes | Montant du coupon | |
| 5141 Banque | Montant du coupon |
Exercice 1
Une SA émet 5 000 obligations de valeur nominale 100 Dh, au prix d'émission de 98 Dh, remboursables à 102 Dh, avec un taux d'intérêt nominal de 6%.
Question 1 — Calculez le montant encaissé à l'émission et la prime de remboursement totale. Question 2 — Calculez le montant du premier coupon annuel.
Voir le corrigé
Question 1 :
- Montant encaissé = 5 000 × 98 = 490 000 Dh
- Valeur de remboursement totale = 5 000 × 102 = 510 000 Dh
- Prime de remboursement = 510 000 − 490 000 = 20 000 Dh
Question 2 : $$\text{Coupon} = (5\,000 \times 100) \times 6\% = 500\,000 \times 6\% = 30\,000 \text{ Dh}$$
(Le coupon se calcule sur la valeur nominale, et non sur le prix d'émission ou de remboursement.)
Exercice 2 — Émission, coupon et amortissement de la prime
Une SA émet 10 000 obligations de nominal 500 DH, au prix de 490 DH, remboursables à 510 DH dans 5 ans (in fine), au taux nominal de 7 %. La prime est amortie linéairement.
- Calculez la prime de remboursement, le coupon annuel et la dotation annuelle.
- Passez l'écriture d'émission et les écritures de fin de première année.
Voir le corrigé
1) Prime $= 10\,000 \times (510 - 490) = 200\,000$ DH ; coupon $= 10\,000 \times 500 \times 7\% = 350\,000$ DH ; dotation $= 200\,000 / 5 = 40\,000$ DH par an.
2)
| Compte | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| 5141 Banque ($10\,000 \times 490$) | 4 900 000 | |
| 2130 Primes de remboursement des obligations | 200 000 | |
| 1410 Emprunts obligataires ($10\,000 \times 510$) | 5 100 000 | |
| 6311 Intérêts des emprunts et dettes | 350 000 | |
| 5141 Banque | 350 000 | |
| 6391 Dotations aux amortissements des primes de remboursement | 40 000 | |
| 2813 Amortissements des primes de remboursement | 40 000 |
Coût annuel : $350\,000 + 40\,000 = 390\,000$ DH.
L'essentiel — Emprunts obligataires
- Emprunt divisé en obligations, souscrites par de nombreux prêteurs ; surtout réservé aux SA.
- Paramètres : valeur nominale (base du coupon), prix d'émission, prix de remboursement, taux nominal.
- $\text{Prime de remboursement} = N \times (\text{prix de remboursement} - \text{prix d'émission})$ : immobilisation en non-valeurs (2130), amortie sur la durée de l'emprunt.
- Émission : débit 5141 (prix d'émission total) et 2130 (prime), crédit 1410 emprunts obligataires (valeur de remboursement).
- $\text{Coupon} = \text{valeur nominale totale} \times \text{taux nominal}$ (débit 6311).
- Coût annuel pour la société = coupon + dotation à l'amortissement de la prime.