La facturation « doit »

Objectifs du chapitre — À la fin de ce chapitre, vous saurez :

• lire et établir une facture en cascade ;
• distinguer réductions commerciales (rabais, remises, ristournes) et réduction financière (escompte) ;
• traiter le port et calculer la base de la TVA ;
• comptabiliser la facture chez le vendeur et chez l'acheteur ;
• retrouver le prix brut à partir du net à payer.

8.1 La facture et ses mentions

La facture « doit » est la pièce qui constate une vente (chez le vendeur) ou un achat (chez l'acheteur). Elle doit comporter notamment : l'identité du vendeur et de l'acheteur (raison sociale, adresse, identifiant commun de l'entreprise ICE, identifiant fiscal), la date et le numéro, la désignation, les quantités et prix unitaires, les réductions, le montant HT, le taux et le montant de la TVA, le TTC, les conditions de règlement.

8.2 Les réductions commerciales

Réduction	Motif	Moment
Rabais	Défaut de qualité, non-conformité, retard de livraison	Exceptionnel
Remise	Importance de la commande, qualité du client (grossiste, fidèle)	Habituel
Ristourne	Volume d'affaires réalisé sur une période	Périodique

Les réductions successives se calculent en cascade : chacune s'applique au net obtenu après la précédente. Le taux global est :

$$t_{global} = 1 - (1 - t_1)(1 - t_2)\ldots$$

Exemple : remises de 10 % puis 5 % : $1 - 0{,}90 \times 0{,}95 = 14{,}5\,\%$, et non 15 %.

8.3 La réduction financière : l'escompte

L'escompte de règlement récompense un paiement comptant ou anticipé. Il se calcule sur le net commercial. C'est une opération financière :

• chez le vendeur : charge financière, 6386 Escomptes accordés ;
• chez l'acheteur : produit financier, 7386 Escomptes obtenus.

8.4 Le port et les frais accessoires

Modalité	Traitement
Franco de port	Le transport est à la charge du vendeur, rien n'apparaît sur la facture
Port facturé (forfaitaire)	Ajouté après le net financier, soumis à TVA ; produit du vendeur (71276 Ports et frais accessoires facturés), charge de l'acheteur (6142 Transports)
Port avancé (débours)	Le vendeur avance le transport pour le compte du client et le refacture sans marge

8.5 La cascade de la facture

Étape	Calcul
Montant brut	Quantité × prix unitaire
− Rabais, − remises, − ristournes	En cascade
= Net commercial
− Escompte	Net commercial × taux
= Net financier
+ Port facturé
= Montant HT (base de la TVA)
+ TVA	HT × taux
= TTC (net à payer)	Augmenté des emballages consignés éventuels (chapitre 9)

8.6 Exemple complet

Marchandises brutes 50 000 DH ; remise 10 % ; ristourne 5 % ; escompte 2 % ; port 1 105 DH ; TVA 20 %.

Élément	Calcul	Montant
Brut		50 000
Remise 10 %	$50\,000 \times 10\,\%$	−5 000
Net 1		45 000
Ristourne 5 %	$45\,000 \times 5\,\%$	−2 250
Net commercial		42 750
Escompte 2 %	$42\,750 \times 2\,\%$	−855
Net financier		41 895
Port		+1 105
HT		43 000
TVA 20 %		+8 600
Net à payer		51 600

8.7 La comptabilisation

Règle : les réductions commerciales figurant sur la facture ne sont pas comptabilisées séparément ; on enregistre directement le net commercial. L'escompte, lui, est toujours isolé.

Chez le vendeur

Compte	Débit	Crédit
3421 Clients	51 600
6386 Escomptes accordés	855
7111 Ventes de marchandises		42 750
71276 Ports et frais accessoires facturés		1 105
4455 État, TVA facturée		8 600

Chez l'acheteur

Compte	Débit	Crédit
6111 Achats de marchandises	42 750
6142 Transports	1 105
34552 État, TVA récupérable sur charges	8 600
7386 Escomptes obtenus		855
4411 Fournisseurs		51 600

Contrôle : débits $= 52\,455$ ; crédits $= 52\,455$ ✓. Si la facture est payée immédiatement, 5141 remplace 3421 ou 4411.

8.8 Retrouver le brut à partir du net

On « remonte » la cascade en divisant :

$$HT = \frac{TTC}{1 + t} \qquad \text{Net commercial} = \frac{\text{Net financier}}{1 - e} \qquad \text{Brut} = \frac{\text{Net commercial}}{(1 - r_1)(1 - r_2)}$$

en retirant le port avant de remonter à l'escompte.

8.9 Exemple : facture sans escompte réglée en partie au comptant

Un fournisseur facture : marchandises brutes 24 000 DH ; remise 5 % ; pas d'escompte ; port facturé 200 DH ; TVA 20 %. L'acheteur paie 7 600 DH par chèque à la livraison, le solde à 30 jours.

Élément	Montant
Brut	24 000
Remise 5 %	−1 200
Net commercial = net financier	22 800
Port	+200
HT	23 000
TVA 20 %	+4 600
TTC	27 600

Chez l'acheteur : D 6111 22 800 ; D 6142 200 ; D 34552 4 600 / C 5141 7 600 ; C 4411 20 000.

Chez le vendeur : D 5141 7 600 ; D 3421 20 000 / C 7111 22 800 ; C 71276 200 ; C 4455 4 600.

Sans escompte, le net commercial et le net financier sont égaux. Les conditions de règlement (comptant, 30 jours, 60 jours fin de mois…) figurent toujours sur la facture ; l'escompte n'est accordé que si le client paie dans le délai prévu. S'il ne le respecte pas, le vendeur peut réclamer le montant de l'escompte, ce qui complique la gestion : c'est pourquoi l'escompte est souvent accordé après coup, par un avoir (chapitre 9).

8.10 Méthode : traiter une facture

1. Construire la cascade ligne par ligne (jamais de taux additionnés).
2. Calculer l'escompte sur le net commercial, la TVA sur net financier + port.
3. Vérifier que $HT + TVA = TTC$.
4. Écrire l'écriture chez la partie demandée ; isoler l'escompte (6386 ou 7386) et le port.
5. Contrôler l'égalité des débits et des crédits.

Les pièges à éviter

• Additionner les taux de remise en cascade.
• Calculer l'escompte sur le brut au lieu du net commercial.
• Oublier la TVA sur le port facturé.
• Enregistrer les ventes au brut avec un compte de remise : sur facture, on enregistre le net commercial.
• Inverser 6386 (vendeur) et 7386 (acheteur).