Comptabilité, Contrôle et Audit (CCA)

ROYAUME DU MAROC — UNIVERSITÉ SIDI MOHAMED BEN ABDELLAH — ENCG FÈS
Épreuve d'accès au Master Comptabilité, Contrôle et Audit (CCA) — 2018-2019
Durée : 2h — Plan comptable et calculatrice à 4 fonctions autorisés

Mini-cas RAFIN-SA

Énoncé 1 — Comptabilité analytique : coûts complets de produits joints

À partir d'une matière première dérivée du raffinage du pétrole, la société RAFIN-SA obtient trois produits bruts X, Y et Z (produits joints : on ne peut supprimer la fabrication d'un seul, ni en produire aucun ; la marge de manœuvre sur les volumes est négligeable).

Éléments communs :

• Matières premières : 1 000 tonnes à 4,50 DH/t (imputées au prorata des quantités produites)
• Production terminée : 300 tonnes de X, 380 tonnes de Y et 280 tonnes de Z
• Coût de cette fabrication : 20 000 DH, réparti entre X, Y et Z proportionnellement aux quantités produites

Traitement spécifique de chaque produit :

• X subit un 2e traitement : 250 tonnes de produits finis vendues à 200 DH/t, coût du traitement 35 000 DH
• Y subit un 2e traitement à 50 DH/t, permettant d'obtenir 360 tonnes de produits finis vendues à 70 DH/t
• Z reçoit un 2e traitement de 20 000 DH : 250 tonnes vendues à 130 DH/t

Les charges de distribution, réparties au prorata des chiffres d'affaires, s'élèvent à 10 770 DH.

Informations complémentaires : il serait possible de commercialiser X, Y et Z à l'état brut :

• X : CA 25 000 DH, sans coût particulier
• Y : CA 20 000 DH, avec conditionnement de 15 000 DH
• Z : CA 25 000 DH, avec frais de 2 500 DH

T.A.F :

1. Calculer, dans la configuration de ventes et de production actuelle, les coûts complets et le résultat par produit ainsi que le résultat global (tous les calculs sur un même tableau).
2. En supposant que les charges de distribution ne sont pas dépendantes de l'état du produit lors de sa commercialisation, que pourriez-vous recommander à la RAFIN-SA ?

Énoncé 2 — Comptabilité : amortissement dégressif et écart de conversion (2 pts)

Un matériel et outillage acquis par RAFIN en début d'exercice pour 600 000 DH a été cédé au cours de sa cinquième année d'utilisation, le 1er juillet, pour 360 000 DH. L'entreprise a réalisé une plus-value de 30 000 DH ; lors de la cession, le comptable a débité « Banque » et crédité « Matériel et outillage ».

T.A.F :

1. Déterminer le taux d'amortissement pratiqué.
2. L'entreprise voulait avoir une idée sur les écarts de conversion aussi bien défavorables que favorables : faire une combinaison des réponses (augmentation/diminution des dettes/créances) pour qu'elle soit explicative d'un écart favorable, et une autre pour un écart défavorable.

Énoncé 3 — Fiscalité : impôt sur le revenu (Brahim, 5 pts)

Brahim est recruté par la société RAFIN comme agent technicien. Il est marié et a 6 enfants âgés de moins de 25 ans (les deux plus grands sont salariés et touchent respectivement 1 500 et 2 600 DH/mois ; les quatre autres sont étudiants, dont une fille âgée de 20 ans, étudiante en médecine et mariée). Brahim est locataire d'un logement dont la valeur locative contractuelle est de 1 500 DH, prise en charge par la société.

Éléments du salaire de Brahim (juin 2016) :

• Traitement de base : 3 000 DH
• Prime d'ancienneté : 500 DH
• Prime de fonction : 1 000 DH
• Frais de déplacement justifiés : 1 800 DH
• Cotisation retraite complémentaire : 240 DH
• Cotisation sociale : 345,95 DH
• Cotisation assurance groupe : 160 DH

Brahim a contracté un emprunt sur 25 ans pour l'acquisition d'un logement de 80 m² (taux préférentiel de 2,55%, dont 1/3 du crédit est à 0%) ; premier prélèvement mensuel fin juin 2016 : amortissement de l'emprunt 1 000 DH (sa femme, salariée, paie les intérêts).

Barème de l'IR (tranche de revenu mensuel / taux / forfait à déduire) :

Tranche mensuelle (DH)	Taux	Forfait à déduire
Jusqu'à 2 500	0%	0
2 501 à 4 166,67	10%	250
4 167 à 5 000	20%	666,67
5 001 à 6 666,67	30%	1 166,67
6 667 à 15 000	34%	1 433,33
Plus de 15 000	38%	2 033,33

T.A.F : Calculer l'IR à payer par Brahim (taux des frais professionnels 25%), selon le processus en 5 étapes : salaire brut (SB), salaire brut imposable (SBI), salaire net imposable (SNI), IR calculé, IR à payer.

Énoncé 4 — Choix d'investissement : approche incrémentale (4 pts)

Le service financier de la RAFIN a fait confiance en vous en tant que stagiaire pour aider M. SAOUD (DAF) à faire un choix entre deux projets mutuellement exclusifs A et B (taux d'actualisation 10%).

Flux de trésorerie (années 0 à 5) :

Année	0	1	2	3	4	5
Projet A	−1 500	350	350	350	350	1 060
Projet B	−4 000	933	933	933	933	2 829,5

T.A.F : Quel projet retenir rationnellement entre A et B (projets mutuellement exclusifs, taux d'actualisation 10%) ? Utiliser l'approche incrémentale (VAN de l'investissement additionnel).

Test en anglais (4 pts)

Unfortunately, as a trainee, you could not make a rational choice because you have completely forgotten this incremental approach. Write an email to your internship tutor explaining your desolation.